Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TECNOTITE
CURCOVICH Jean-Claude
Numéro de dépôt :
96617834
Date de dépôt :
21/03/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque TECNOTITE
Déposée le 21 mars 1996 par CURCOVICH Jean-Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TECNOTITE »
Le déposant est CURCOVICH Jean-Claude, domicilié(e) 14 Lotissement l'Alcadie, 13720 LA BOUILLADISSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CURCOVICH Jean-Claude C/O U1 PPP - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CURCOVICH Jean-Claude - 14 Lotissement l'Alcadie, 13720 LA BOUILLADISSE - France
CURCOVICH Jean-Claude C/O U1 PPP - France
Inscription le 23 février 1998 - Rejet total n°250222 - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1998-02-23
Produits destinés à l'industrie Caoutchouc et matières plastiques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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